Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.mypilotcollection.com (le « Site »), est édité par :
Mme Léa CRUSEL, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial MY PILOT COLLECTION (« MPC »)
- SIREN / RCS Albi : 918 974 940
- Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR47 918 974 940
- Adresse professionnelle : 38 rue Édouard Branly, 81000 Albi, France
- E-mail : contact@mypilotcollection.com
- Téléphone : +33 7 60 03 92 51
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est : Madame Léa CRUSEL, entrepreneur individuel exploitant MY PILOT COLLECTION, contact@mypilotcollection.com.
3. Plateforme e-commerce et hébergement
Le Site est exploité au moyen de la plateforme e-commerce Shopify et est hébergé par l’intermédiaire des services Shopify :
Shopify International Limited
Numéro d’immatriculation en Irlande : 560279
Numéro de TVA intracommunautaire : IE 3347697KH
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Site internet : www.shopify.com
Téléphone du groupe Shopify : +1 613 241 2828
4. Propriété intellectuelle
Le Site, sa structure et l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, présentations de Produits, dessins, modèles et éléments d’identité visuelle, sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ces contenus sont soit la propriété de MPC, soit utilisés avec l’autorisation ou en vertu des droits accordés par leurs titulaires respectifs. Les œuvres, marques, logos, noms commerciaux, dessins, modèles et autres éléments appartenant à des artistes, fabricants, partenaires ou tiers demeurent la propriété de leurs titulaires.
Sauf autorisation légale ou accord préalable du titulaire des droits concerné, aucun contenu du Site ne peut être reproduit, représenté, adapté, diffusé, publié ou exploité commercialement, en tout ou partie. L’accès au Site n’emporte aucun transfert ni octroi de droits de propriété intellectuelle, sauf disposition expresse contraire.
Sauf lorsqu’un Produit est expressément présenté sur sa page comme officiel, sous licence, approuvé ou autorisé, toute œuvre ou création faisant référence à, représentant ou s’inspirant d’une marque, d’un fabricant, d’un véhicule ou d’un modèle tiers est présentée comme une création indépendante et non comme un Produit officiel, licencié, sponsorisé, approuvé ou autorisé par le titulaire des droits concerné.